- Code disciplinaire
- дисциплинарный кодекс
Dictionnaire de droit français-russe.
Code disciplinaire
Regardez d'autres dictionnaires:
Code Disciplinaire De La FIFA — Le Code disciplinaire de la FIFA (CDF) est un ensemble de règles de discipline que la FIFA peut sanctioner, grâce à l action de la Commission de discipline et de la Commission de recours. (fr) [pdf] Code disciplinaire de la FIFA (texte intégral)… … Wikipédia en Français
Code disciplinaire de la fifa — Le Code disciplinaire de la FIFA (CDF) est un ensemble de règles de discipline que la FIFA peut sanctioner, grâce à l action de la Commission de discipline et de la Commission de recours. (fr) [pdf] Code disciplinaire de la FIFA (texte intégral)… … Wikipédia en Français
Code disciplinaire de la FIFA — Le Code disciplinaire de la FIFA (CDF) est un ensemble de règles de discipline que la FIFA peut sanctioner, grâce à l action de la Commission de discipline et de la Commission de recours. (fr) [PDF] Code disciplinaire de la FIFA (texte intégral)… … Wikipédia en Français
Code (droit) — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Code juridique — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Code De Déontologie Des Psychologues — Le code de déontologie des psychologues prétend servir de règle professionnelle à tous les psychologues, quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité, alors qu il ne présente aucune validité légale, et ne s impose donc ni aux… … Wikipédia en Français
Code de deontologie des psychologues — Code de déontologie des psychologues Le code de déontologie des psychologues prétend servir de règle professionnelle à tous les psychologues, quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité, alors qu il ne présente aucune validité… … Wikipédia en Français
Code Noir — Le Code noir. Le Code noir est un recueil de textes réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l ordonnance de soixante articles, portant statut civil et pénal, donnée en mars 1685 par Louis XIV. Son premier… … Wikipédia en Français
Code de déontologie des psychologues — Le code de déontologie des psychologues est reconnu par les principales organisations de psychologues[1], quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité. Il ne présente cependant pas de validité légale. Sommaire 1 Perspective… … Wikipédia en Français
Code noir — Le Code noir, édition de 1743. Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l ordonnance de soixante articles,… … Wikipédia en Français
Code de déontologie de la police nationale — Sur les autres projets Wikimedia : « Code de déontologie de la police nationale », sur Wikisource (bibliothèque universelle) Article principal : Police nationale en France. En France, la police nationale est soumise à un Code… … Wikipédia en Français
